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| Carte gitologique du Bureau des Mines et de l'Energie (BME) |
| (Photo: François Louis) |
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| Echantillons du minerai de cuivre de Douvray |
| (Photo: François Louis) |
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| Ing. Dieusul Anglade , directeur général du Bureau des Mines et de l'Energie (BME) |
| (Photo: François Louis) |
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Des gites d'or...et de cuivre dans le nord'est
Trou-du-Nord, Mont-Organisé, Vallières, Terrier-Rouge regorgent de gîtes métalliques (or, cuivre, etc). Les travaux de recherche minière effectués par l'Etat et vérifiés par la compagnie Ste Geneviève Haïti SA l'ont prouvé. Une convention minière négociée et signée entre l'Etat haïtien et cette société canadienne, devenue la propriété d'Haïtiens de la diaspora, aura permis d'évaluer et éventuellement d'exploiter les gîtes métalliques connus et identifiés.
Haïti: «Faille B, Douvray et Blondin: ce sont les trois gîtes métalliques dont il s'agit et pour lesquels un permis de recherches a été octroyé à la Siciété Ste Geneviève (SGV). Le premier est une petite mine d'or, tandis que les deux autres sont des minerais de cuivre», explique calmement et avec précision le directeur général du Bureau des Mines et de l'Energie (BME), l'ingénieur Dieuseul Anglade. Il s'exprimait lors d'un entretien avec le journal.
Fort de l'importance relative de ces gîtes métalliques dont les estimations préliminaires ne sont pas moins révélatrices, M. Anglade souligne que Faille B a été évaluée à 500.000 tonnes à raison de 14g/t; Douvray et Blondin, avec une teneur en cuivre de 0,5%, accusent respectivement 80 et 50 millions de tonnes. «Cependant, il reste des travaux à faire pour confirmer ces réserves. Et c'est l'objectif des prochaines opérations de la SGV», nuance à son compte le responsable du BME en soulignant le fait qu'une étude de faisabilité, effectuée en 1980, avait trouvé le gîte de Douvray non rentable à cause de la baisse du cours du cuivre sur le marché international. Le cours de ce métal ayant été plus que triplé par la suite, la SGV va réaliser une nouvelle étude de faisabilité pour démontrer la rentabilité de ce gîte. Il en sera de même pour Blondin. «Mais, en fait, ce sont des gîtes polymétalliques: d'autres métaux accompagnent le cuivre tels que le plomb, l'or, le zinc à très faible teneur».
Historique des activités de la SGV
«En 1995, une société canadienne avait obtenu sur demande cinq (5) permis de prospection du BME avec l'approbation du ministère de tutelle: le Ministère des Travaux publics, Transports et Communications (TPTC) qui engagea ainsi l'Etat haïtien, après étude du dossier», se souvient le directeur général du BME qui retrace l'histoire du démarrage des travaux de prospection à Mont-Organisé, Vallières, Terrier-Rouge et au Trou-du-Nord, d'autant que le permis en question est valable pour deux (2) ans non renouvelable d'après la loi.
«C'est ainsi qu'en 1997, la compagnie a formulé à nouveau une demande de permis plus avancé dénommé "Permis de recherches" l'habilitant à faire des forages». Pour ce faire, il faut deux préalables: création d'une filiale de droit haïtien et signature d'une convention avec l'Etat. Convention dans laquelle sont définies les conditions techniques, économiques, fiscales et environnementales dans lesquelles s'effectueraient les travaux de recherches et, le cas échéant, d'exploitation. « En guise de filiale locale, la compagnie a créé Ste-Geneviève Haïti SA qui a négocié et signé une Convention minière avec l'Etat haïtien le 3 février 1997», fait-il remarquer, avec un accent particulier sur le fait que cette convention n'ayant pas été publiée dans le journal officiel Le Moniteur, a donné l'occasion à la compagnie de solliciter de l'Etat haïtien une autorisation pour effectuer des forages en attendant la publication officielle de la Convention.
Garantie de bonne fin de contrat Continuer > |
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Deux phénomènes ont bloqué, en tout cas, le processus dans l'intervalle: une organisation populaire dénommée FENODEK s'était mobilisée pour protester énergiquement contre la présence des représentants de la compagnie. Ces derniers ont été donc forcés à abandonner les travaux. Deuxième phénomène et peut-être le plus significatif: le cours des métaux décroissait considérablement. L'once d'or était passée de $400.00, au moment de la signature de la convention à $250.00. Or, une clause de la Convention indiquait que lorsque le coût de l'or passait en-dessous de $350.00, il fallait renégocier la convention. «Cette baisse du cours des métaux a engendré une sorte de désintérêt de l'Etat et de la société. Ce n'est qu'à partir du moment où les cours ont commencé à croître que la société a mené des démarches en vue de la publication de la Convention. C'était le 3 mai 2005».
Depuis lors, la société s'est mise à ouvrir son actionnariat pour faire entrer des investisseurs haïtiens. Et de fait, des investisseurs indépendants ont intégré la SGV, mais aussi une société haïtienne de la diaspora dénommée SIMACT (Actionnaire majoritaire). «c'est son président, Jean-Marie Wolff qui est actuellement le président de Ste-Geneviève Haïti SA», indique Dieuseul Anglade qui précise que des investisseurs canadiens regroupés au sein de l'ALLIANCE COPPER GOLD se sont associés à SIMACT, eu égard à leur expérience dans le domaine minier pour donner à l'Etat haïtien la garantie de bonne fin de contrat.
Le sous-sol appartient à l'Etat
A partir de mai 2005, raconte M. Anglade, la société a sollicité un permis de recherches pour évaluer et éventuellement exploiter les trois gîtes métalliques dont fait mention le permis octroyé pour 50km2. «Le permis de recherches minières est un titre exclusif. Il constitue un droit indivisible, distinct de la propriété du sol, non susceptible d'hypothèque, non cessible et non transmissible. La surface couverte par ce permis ne saurait en aucun cas dépasser 50 km2. La durée du permis est de deux (2) ans renouvelables » (Q. art 37, par. 2, loi minière du 8 mars 1976).
Dieuseul Anglade admet que la loi sous l'empire duquel fonctionne le BME est très ancienne et qu'il y a lieu d'envisager l'adoption du nouveau projet de loi que le BME a déjà élaboré de concert avec une commission technique intersectorielle.
De la redevance tréfoncière
Interrogé sur la redevance tréfoncière qui doit être normalement versée au propriétaire du sol dont le tréfonds est exploité, le responsable du BME répond qu'elle est bel et bien négociable entre la société et les propriétaires qui ne sauraient refusé l'accès au sous-sol (Q. art. 60, ibid). Encore que pour les mines, le sous-sol appartient à l'Etat.
« Pour les carrières, le détenteur de permis doit être propriétaire du sol ou détenir un bail à ferme du propriétaire », précise M. Anglade avant de souligner que son institution avait découvert les gisements bien avant l'arrivée de la société Ste-Geneviève qui devra rembourser à l'Etat les coûts de découverte, une fois que les études de faisabilité auront démontré la rentabilité de la mine.
Niveaux de taxation
« Plusieurs niveaux de taxation sont prévus dans le cadre de l'exploitation minière », fait remarquer le numéro un du BME, forcé d'indiquer du bout des lèvres que pour le moment son institution ne s'est pas impliquée directement dans les travaux de recherche qui se font par l'intermédiaire de sociétés. Raison: les coûts exorbitants des recherches. Un niveau de taxation est indexé au revenu brut et qui est déductible des revenus imposables. Il s'agit de la redevance pour enlèvement de minerais (2,5%), la redevance superficiaire ($50 000/ km2), la redevance tréfoncière (à négocier avec le propriétaire du sol), le droit minier spécial (non déductible 20c/t de minerais extrait).
Autre niveau: impôt sur le revenu (33%), la taxe sur le dividende (15%). Le directeur général du BME, Dieuseul Anglade qui dit avoir reçu des demandes de permis pour la recherche pétrolière dans certaines régions du pays, ne mâche pas ses mots s'il en est besoin. « Une clause du contrat liant la SGV à l'Etat haïtien indique que le total des taxes destinées à l'Etat ne peut être inférieur à 50% des revenus nets du projet ».
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| | Des indices d'or ont été également découverts à Plaisance, Milot, Grand Bassin, Carice, Cerca Cavajal.
Des régions comme le môle Saint-Nicolas, Anse Rouge, Port Margot, Gonaïves, Ennery, Dondon, Croix-des-Bouquets, Fonds Parisien, Jacmel, Camp-Perrin, Fonds-des-Blancs seraient riches en substances non metalliques, d'après la carte gitologique du BME. De nombreuses sociétés sont intéressées à exploiter les substances métalliques, non métalliques et énergétiques déjà identifiées à travers le pays, à en croire le directeur général du Bureau des Mines et de l'Energie (BME), Ing. Dieuseul Anglade. |
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Robenson Bernard
robernard2202@yahoo.fr |
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